Déposée le 13 août 1996 par CHANCEAULME Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HORSE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est CHANCEAULME Patrick domicilié(e) “ Verte Rive ”, 13 Rue Carreyre - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Mme BONDOIS Nicole domicilié(e) Parc Euratechnologies, 35 RUE Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.
La marque HORSE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANCEAULME Patrick - “ Verte Rive ”, 13 Rue Carreyre - 24230 - LAMOTHE-MONTRAVEL - France
BRM AVOCATS, Mme BONDOIS Nicole - Parc Euratechnologies, 35 RUE Winston Churchill - 59160 - LOMME - France
Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320582 - Publication au BOPI 2006-08-01
Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445867 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2016 n°2615962 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-18
Produits de l'imprimerie Journaux, revues, livres Conseils en organisation et direction des affaires commerciales, administratives, comptables et/ou publicitaires Location de matériel publicitaires Location d'espaces publicitaires Service de publicité Publication de textes publicitaires Edition et publication de journaux, de revues Formation, stages de perfectionnement sportif Divertissements, divertissement télévisé, services de loisirs Organisation de compétitions sportives Organisation de compétitions sportives, à savoir courses de chevaux Location de décors de spectacles Organisation et production de spectacles, représentation de spectacles Informations en matière de divertissement ou d'éducation Organisation et conduite de colloques Dressage des animaux Services de club de sport (divetissement et éducation) Services d'impressarios Exploitation d'une écurie de courses de chevaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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